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Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Élections politiques.
Élections politiques.
Comptabilité
Comptabilité
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Personnel municipal
Personnel municipal
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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