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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File
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Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Notaires.
Notaires.
Vaccinations.
Vaccinations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections politiques.
Élections politiques.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
1811-1839
1811-1839
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1839-1904
1839-1904
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
2000-2010
2000-2010
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
2006-2009
2006-2009
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
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