Dossier 1D6 - Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Zone d'identification

Cote

1D6

Titre

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Date(s)

  • 1928-1982 (lacunes sur la période 1970-1975) (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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