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Viticulture.
Viticulture.
Tueries.
Tueries.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Industrie.
Industrie.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante.
Gestion courante.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
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