- D14
- Dossier
- 1894, 1905-1965
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
Polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Garde nationale : listes nominatives de recensement, relevés nominatifs, relevés numérique, bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1835).
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Accidents du travail agricole.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cahiers des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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