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Listes électorales.
Listes électorales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
1813-1822
1813-1822
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Tables décennales.
Tables décennales.
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an VI-1899
an VI-1899
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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