Groupe de documents 1K2-3 - Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.

Zone d'identification

Cote

1K2-3

Titre

Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.

Date(s)

  • 1848-1982 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

2 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Jusqu’en 1969, les listes électorales servent également de listes d’émargement pour les opérations de vote. Postérieures à cette année, elles ont été restituées aux Archives départementales de l’Ain.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Les Archives départementales conservent la collection de la préfecture à compter de 1890.

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés