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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
1813-1982
1813-1982
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registres.
Registres.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Étrangers.
Étrangers.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
1909-1962
1909-1962
Enregistrement.
Enregistrement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1825-1951
1825-1951
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1857-1953
1857-1953
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
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