Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1834-1989 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
Sou des écoles : statuts (1900).
Caisse des écoles (1941-1943).
Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
[1] Direction départementale de l'éducation nationale.
[2] Il y a quatre cahiers.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignement élémentaire
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- désignation
- liste nominative
- éducation et sciences » vie scolaire » population scolaire » élève
- société » population » enfant
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignant » instituteur
- arrêté préfectoral
- procès-verbal
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- justice » justice civile » contentieux administratif
- minute juridictionnelle
- rapport
- compte rendu
- contrôle
- statistique
- éducation et sciences » organisation scolaire » carte scolaire
- éducation et sciences » vie scolaire » oeuvres scolaires » fourniture scolaire
- Époque contemporaine » 20e siècle » Séparation des Églises et de l'État (1905)
- temps libre et sociabilité » vie quotidienne » mobilier
- inventaire
- financement
- contrat
- éducation et sciences » enseignement » pédagogie » bibliothèque scolaire
- concession
- temps libre et sociabilité » culture » patrimoine culturel » patrimoine écrit
- registre
- opinion » vie publique » association
- statut d'association