- 1N2
- File
- 1914-1972
Part of Fonds communal de Lent
Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Part of Fonds communal de Lent
Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Part of Fonds communal de Lent
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Part of Fonds communal de Lent
Construction : acte d’acquisition de terrain, adjudication, devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges.
Chemins ruraux et de desserte.
Part of Fonds communal de Lent
Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Part of Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Lent
Acquisition, vente, échange, bornage : promesses de vente, actes notariés, procès-verbaux de bornage du champ de foire, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Part of Fonds communal de Lent
Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Part of Fonds communal de Lent
Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.