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Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) 17th century French
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Troupes de passage.
Troupes de passage.
Terres communales.
Terres communales.
Procès.
Procès.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.