Taxe municipale sur les chiens.
- 2L6
- Dossier
- 1882-1918
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, taxe vicinale, correspondance (1851-1971).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : délibérations, arrêté préfectoral d’autorisation d’emprunt, cahier des charges, financement, métré, correspondance (1859-1879).
Appropriation et réparations : devis descriptif, rapport de l’architecte sur la nécessité de travaux non prévus, délibérations, soumissions, réclamation d’Alphonse Marchand, plans, correspondance (1897-1903).
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Droits d’expédition et de légalisation.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Droits d’expédition et de légalisation : carnets de comptabilité (1957-1974). Correspondance sur les finances et les travaux d’entretien (1851-1932).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).