Enquête nationale sur les édifices cultuels.
- 2R1
- File
- 1981
Part of Fonds communal de Grièges
Questionnaire d’enquête.
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Enquête nationale sur les édifices cultuels.
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Questionnaire d’enquête.
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Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968).
Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
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Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
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Manuel du recrutement, Paris, 1820.
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1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
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1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
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Archives communales et mobilier, territoire.
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Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
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Gestion courante de l’état-civil.
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Tenue des registres : bordereau de transmission (1968) ; pièces annexes d’état-civil (1880-1891).
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
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Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.