Tribunaux paritaires des baux ruraux. Add to clipboard 1K14 File 1946-1973 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce. Add to clipboard 1K11 File 1921-1973 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.
Mutualité sociale agricole. Add to clipboard 1K17 File 1952-1971 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Listes électorales et listes d’émargement. Add to clipboard 1K1 File 1848, 1852, 1921-1937, 1939, 1945-1982 Part of Fonds communal de Chaley Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Chambre des métiers. Add to clipboard 1K13 File 1937-1977 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture. Add to clipboard 1K12 File 1920-1976 Part of Fonds communal de Chaley Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K15 File 1966-1972 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.