- 2R1
- Dossier
- 1891-1920
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
Ordures ménagères et immondices.
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Réglementation : arrêtés.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
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Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
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Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
Coupures de presse (1958-1962).
Matrice des propriétés non bâties.
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Maison de retraite intercommunale de Tenay.
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Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
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Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Législatives et élections générales.
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Construction : cahier des charges.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Inventaire des biens communaux.
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