Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
- 00Q024_001
- Pièce
- [19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Le fonds est uniquement composé d'un registre des délibérations.
Caisse locale de la mutuelle incendie (Saint-Bénigne, Ain)
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze (Ain)
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Société de secours mutuels (Lent, Ain)
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Société de secours mutuels Union et Charité du Plantay (Ain)
Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).