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Descriptions archivistiques
Dossier enquête
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Décroissant
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tourisme.
Tourisme.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Police économique.
Police économique.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Patrimoine.
Patrimoine.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église.
Église.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Circulation routière.
Circulation routière.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
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