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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File
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Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Contributions directes.
Contributions directes.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
1871-1944
1871-1944
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Gravières.
Gravières.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
1645-1668
1645-1668
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
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