Cotisations et charges sociales. Add to clipboard 2K3 File 1956-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, avis de versement de cotisations (1957-1959, 1961-1967, 1970-1982).IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) .CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1956-1957 , 1974-1982).Contribution forfaitaire 5% : avis de versement trimestriels de cotisation (1957-1958) .États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1963, 1966).
Gestion individuelle et collective. Add to clipboard 2K1 File 1928-1981 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).Classement indiciaire, révision : délibération (1965).Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).