Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16
- 01D001_009
- Pièce
- 1807-1810
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1
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Extraits des délibérations (1807-1857 ; 1884-1929, 1935-1982) ; dossier préparatoire (1902-1903) ; comptes rendus des séances (1964-1974).
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Arrêté de création du centre de secours (1929).
Liste nominative des effectifs (1938, 1942, 1970-1977).
Arrêté de nomination (1952).
Actes de naissance et d’engagement (1929).
Élection du conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d'élection (1932, 1938).
Assurance (1947).
Matériel incendie : acquisition de motopompes (1929-1939, 1969-1972).
Rattachement au centre de Montalieu (1974-1975).
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Revenus et charges de la commune
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Rétribution et allocation scolaire.
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Rôle de la rétribution scolaire (1866-1881).
Allocation trimestrielle scolaire : effectif, état supplémentaire (1951-1970).
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
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Indigence : certificat (1852).
Retraites ouvrières et paysannes (1911-1931).
Allocations militaires (1929-1940).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre (1921-1926).
Accidents du travail (1923-1945).
Relations avec les administrations, réclamations.
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Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
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Délibération des habitants de Serrières interdisant la coupe à faux ou à faucille des foins des communaux et règlementant la gestion des dits communaux. L'exploitation des communaux est donnée contre cense -c'est-à-dire, contre une redevance- aux plus offrants et ceci à l'issue des vespres de chaque jour de fête de Saint Jacques et Saint Philippe. Chaque premier dimanche d'avril il y aura lieu de procéder à la nomination de gardes pour la conservation des blés, vignes, foins, chanvres, bois et généralement tous biens, fruits et mises de la communauté.
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Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
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Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Registres des arrëtés du Maire.
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Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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