Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.

Dossier 1T16 - Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.

Zone d'identification

Cote

1T16

Titre

Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.

Date(s)

1898-1964 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Serrières-de-Briord (Ain, France)

(1790/2099)

Dépôt

Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

registre
autorisation d'urbanisme
plan
équipement » urbanisme » réseau de distribution

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Ain. Direction départementale de l’équipement (Sujet)

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Presse-papier