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Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Dons et legs.
Dons et legs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Personnel.
Personnel.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Procès.
Procès.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Église.
Église.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Contentieux.
Contentieux.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
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