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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File société
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Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
1970-1982
1970-1982
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Épidémies.
Épidémies.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Administration générale.
Administration générale.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
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