Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
- T14
- File
- 1965-1982
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Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
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Délimitation du territoire des montagnes de Portes
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Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
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Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
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Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
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Plan.
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Registres des publications de mariage.
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Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
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Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Population, économie, statistiques
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Aide à l’implantation d’une usine : financement, rapport de présentation de la société, convention, dossier d’acquisition de l’usine Fristot à La Champagne en vue de sa rétrocession en location-vente, acte notarié, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance.
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Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
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Listes nominatives, correspondance.
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Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
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Fichiers communaux, fiches signalétiques.
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Réglementation et taxe sur le pain : arrêtés du maire.
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Lutte contre la cherté des vivres.
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Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
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Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
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Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
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Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Cadastre ordonné par la Constituante.
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Matrices des propriétés bâties.
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