Archives communales de l’Ain

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Groupe de documents 1Fi1-12 - Délimitation du territoire des montagnes de Portes

Plan géométral de l’enclo... Plan des limites de Portes. Plan des limites de la ma... Plan des limites de Portes. Plan des limites de la te... Plan géométral des chemin... Délimitation des dîmeries... Plan figuratif des lieux ... Copie du plan géométral d... Plan des montagnes de Por... Plan géométrique des mont... Plan géométrique des mont... Plan géométrique des mont...

Zone d'identification

Code de référence

1Fi1-12

Intitulé

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

Date(s)

  • 1755-1860 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Importance matérielle et support

14 plans

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Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

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Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès Noms

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Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes en relation