Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 2 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Permis de construire et modificatifs.

T1-10
Groupe de documents
1950-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Installations classées.

5I1
Dossier
1971-1978

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Enquêtes publiques : arrêtés préfectoraux, déclarations d’autorisation, dossiers de procédure, plans.

Affinez vos résultats

Langue

Fait partie de

Sujet

Niveau de description

Affichage de 2 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Langue

Fait partie de

Sujet

Niveau de description

Affichage de 2 résultats