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Descriptions archivistiques
Veyle (Ain, France ; cours d'eau) Dossier voie de communication
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Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.