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Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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