Dossier 2L2 - Dons et legs.

Zone d'identification

Cote

2L2

Titre

Dons et legs.

Date(s)

  • 1828-1937 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
Don du bénéfice de la tombola et de la fête des Ébaudes : délibération du conseil municipal, délibération du Comité de la fête des Ébaudes au profit des écoles laïques, lettre de l’instituteur s’opposant à la décision (1937).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

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Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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