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Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1939-1959
1939-1959
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
1565-1780
1565-1780
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