- E30-44
- Groupe de documents
- 1793-1930
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Registres des publications de mariage.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
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Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement déclaration d’utilité publique, marché de gré à gré, décompte des travaux, pièces comptables, délibération, correspondance.
Réorganisation foncière et remembrement.
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Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Lettre du sous-préfet.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
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Réparation de la canalisation alimentant le hameau de La Carriaz : projet, correspondance (1927-1928).
Fontaine de Bouis, réparation de la canalisation alimentant les bassins-fontaines : engagement des propriétaires riverains, devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, réception des travaux, factures, mémoire des travaux, pétition, correspondance (1929-1935).
Réparations, destruction et état des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, procès-verbal de visite, plainte, instructions.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Répertoires des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Répression de la divagation des chiens.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
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Pétition des viticulteurs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États des fournitures faites aux armées, comptes individuels des réquisitions, ordres de réquisitions, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Devis estimatif.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
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Devis estimatif.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan de la façade principale et coupe des élévations.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avant travaux.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan de la façade avant travaux.
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États des prix pratiqués, instructions.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
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Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
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Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
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Plans et coupes.
Salle des fêtes. – Construction.
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Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
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Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de situation et d’implantation.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des différents niveaux.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades et coupes.
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