Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille. Add to clipboard 5Q3 File 1897-1982 Part of Fonds communal du Plantay Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1921).Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs (1914), registres à souche (1920-1923).Allocation de logement : demande (1977).Allocations et pensions militaires : états nominatifs des soutiens de famille, nomenclature des pièces à fournir, correspondance (1908, 1919).Aide sociale : notifications, dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1972-1982).
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales. Add to clipboard 2K1 File 1932-1983 Part of Fonds communal du Plantay Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Enfants assistés et femmes en couche. Add to clipboard 5Q2 File 1865-1925 Part of Fonds communal du Plantay Enfants assistés : admissions, secours temporaire, arrêtés préfectoraux, correspondance (1865-1894, 1915-1918).Femmes en couche : états nominatifs (1917, 1921), registre à souche (1919-1921), dossier individuel de M. B. (1925).