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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1839-1904
1839-1904
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléo...
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 01.
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 01.
Facture de la fabrique de tuiles Jules Cabut à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de la fabrique de tuiles Jules Cabut à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de magasin Maison Neyraud à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de magasin Maison Neyraud à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Affiche de classement du championnat de tir de des écoles primaires, vue 01.
Affiche de classement du championnat de tir de des écoles primaires, vue 01.
Comité syndical.
Comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
2000-2010
2000-2010
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
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