- 5Q1
- File
- 1922-1978
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives, admission, carnets de maladie, souches, bulletins de visite médicale, notifications, instructions, correspondance.
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Listes nominatives, admission, carnets de maladie, souches, bulletins de visite médicale, notifications, instructions, correspondance.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
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Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, notification de rejet, cartes individuelles (1907, 1922, 1931).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative provisoire, radiation, dossiers individuels, instructions (1923-1958).
Encouragement national aux familles nombreuses : cartes individuelles, correspondance (1924-1932).
Assurances sociales : reçus (1933-1939).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative, instruction (1955-1956).
Aides sociales obligatoires : notifications (1963-1971).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décisions, correspondance (1969-1977).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux en fonction : états nominatifs (1975-1982).
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Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, certificats.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
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Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1892-1940, 1946-1948).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1893-1940).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1900-1928, 1947).
Déclaration de placement (1930).
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Extrait des minutes du greffe portant adoption d’une pupille (1932), listes nominatives ([vers 1930], 1950).
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Administration générale de la commune
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1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
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Archives communales et mobilier.
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Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Bulletins individuels de déclaration agricole.
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Recensement de l'agriculture et du bétail.
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Questionnaires d'enquête.
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Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1859-1871, 1886-1891).
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice générale pour les années 1837 et 1838.