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État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
État civil
État civil
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Eaux
Eaux
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Courrier.
Courrier.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Conseil municipal
Conseil municipal
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Comptabilité.
Comptabilité.
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