Groupe de documents 1Q2-3 - Comptabilité.

Zone d'identification

Cote

1Q2-3

Titre

Comptabilité.

Date(s)

  • 1855-1980 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

2 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].

[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique par exercice comptable.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires sont annexés à celui de la commune (1L3-4).

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés