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Descriptions archivistiques
Dossier Fonds communal de Villebois
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Décroissant
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Présidentielles.
Présidentielles.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Places publiques.
Places publiques.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Phylloxéra.
Phylloxéra.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Patentes.
Patentes.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
Notaires.
Notaires.
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Naissances
Naissances
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
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