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Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
