Pièce 1Fi9 - Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

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Cote

1Fi9

Titre

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

Date(s)

  • an X (1802) (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 plan de 61x57 cm

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Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pièce ayant servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.

Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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