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- File
- 1811-1914
Part of Fonds communal de Villebois
Tirage des coupes, listes des affouagistes, plans des coupes, rôles de taxe.
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Tirage des coupes, listes des affouagistes, plans des coupes, rôles de taxe.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Plan et devis.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
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Engagement, contrat.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
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Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Réparation et entretien des chemins.
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Prestations en nature pour la réparation des chemins.
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Rôles des prestations.
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Extension du réseau de distribution d’eau potable.
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Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
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Financement, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, marchés de gré à gré, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, alimentation électrique de la station de pompage, délibérations, correspondance.
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Éclairage au gaz : lettre (1887).
Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
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Exercice du culte, prêtre réfractaire : instructions (an II-an III).
Personnel de culte, relations et traitement : arrêté, certificat de paiement, correspondance (an IV-1858).
Fabrique de l’église, finances, legs, nomination de fabricien : budgets et comptes de fabrique, testament, autorisations préfectorales, rôle de bienfaisance pour la construction du clocher et le traitement du vicaire, états des prestations en nature, correspondance (1811-1899).
Communauté des Sœurs de Saint-Joseph : correspondance (1824).
Séparation des Églises et de l’État : instructions (1905-1906).
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
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1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
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Commission administrative. – Nomination des membres.
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Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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Statistique générale du bureau de bienfaisance.
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États statistiques.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
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États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
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Correspondance.
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Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
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Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).
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Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.
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Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
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Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
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Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
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Lotissement HLM Croix Trieux, construction de 13 pavillons : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique pour l’élargissement du chemin d’accès, rapport, plans, correspondance (1960-1967).
Lotissement HLM d’Albion, construction de 12 maisons : acquisition de terrain, cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, permis de construire, comptes rendus de chantier, plan des réseaux, correspondance (1975-1979).
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Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
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Délimitation du territoire des montagnes de Portes
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Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
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Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
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