Naissances avec table décennale
- E13
- File
- 1833-1842
Part of Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
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Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Moyens de transport, électricité
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Demande de rattachement de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne au canton de Châtillon-sur-Chalaronne : avis du conseil municipal [1951].
Regroupement de communes dans une structure intercommunale : projet de statuts, coupure de presse, instructions, correspondance (1971-1974).
Mesures d’exception et faits de guerre
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Mariages avec table décennale 1953-1962
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Lotissements et division de parcelles.
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Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).
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Listes électorales et d’appel des votants.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Législatives et élections générales.
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Exploit d’huissier, saisie-brandon, notification de jugement.
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Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.