Naissances avec table décennale
- E13
- Dossier
- 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Demande de rattachement de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne au canton de Châtillon-sur-Chalaronne : avis du conseil municipal [1951].
Regroupement de communes dans une structure intercommunale : projet de statuts, coupure de presse, instructions, correspondance (1971-1974).
Mesures d’exception et faits de guerre
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Mariages avec table décennale 1953-1962
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Lotissements et division de parcelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).
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Listes électorales et d’appel des votants.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Législatives et élections générales.
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Exploit d’huissier, saisie-brandon, notification de jugement.
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.