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Fonds communal de Montceaux plan French
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Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Ancienne école.
Ancienne école.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Eau potable.
Eau potable.
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Installations classées.
Installations classées.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrain de sports.
Terrain de sports.