- 1O10
- File
- 1947-1973
Part of Fonds communal de Montceaux
Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.
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Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.
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Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
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Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
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Questionnaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
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Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Lotissements et division de parcelles.
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Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
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1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
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Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Polices d’assurance, correspondance.
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Naissances avec table décennale
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Naissances avec table décennale
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Bulletins individuels de déclaration agricole.
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Viticulture, récolte et stock.
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Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
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Matrices générales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
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Affermage et vérification du pesage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, facture, délibérations, correspondance.
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État de répartition des ressources en logement, état de répartition du cantonnement, instructions, correspondance.
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Service assuré sur la commune de Montceaux : lettre du commandant au maire.
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Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
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Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959).
Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961).
Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instructions, correspondance (1860-1879).
Réglementation des cabarets, auberges et débits de boissons : arrêté du maire (1847).
Interdiction de pâturage sur les voies publiques : arrêté du maire (1921).
Ouverture des commerces le dimanche, application de la loi du 13 juillet 1906 : instructions (1906)
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
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Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.