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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux urbanisme
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Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Eau potable.
Eau potable.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.