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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux plan
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Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Eau potable.
Eau potable.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
École de filles.
École de filles.
Écoles.
Écoles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.