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Lent, Mairie de (Ain, France)
Fonds communal de Lent
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (France)
Dossier
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977). Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982). Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982). Affectation de défense pour le personnel (1964-1970). Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975). Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981). Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.