- E12
- Dossier
- 1823-1842
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Répartiteurs et classificateurs : arrêtés de nomination (1919-1924).
Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1926-1982).
Contributions directes, impôts locaux : états du montant des rôles (1962-1982).
Commission communale des impôts directs : nomination des commissaires (1971-1977).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1962-1981).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres à souche des déclarations (1966-1975).
Taxe locale d’équipement, instauration et relèvement du taux (1974-1977).
Institut géographique national, implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plans, instructions (1949).
Conseil municipal, élections municipales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).
Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
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Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
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Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
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Registre des délibérations.
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Tableaux synoptiques.
Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
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Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911).
Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930).
Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934).
Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).
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Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.
Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
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Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
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Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).
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Polices d’assurance, correspondance.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
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Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
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Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels, notifications, correspondance.
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Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
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Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
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Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
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Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.