Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911). Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930). Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934). Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).
Distribution, relations avec le syndicat intercommunal de distribution d’eau Ain-Veyle-Revermont et gestion des abonnements d’eau : modifications des statuts, correspondance (1946-1975). Alimentation : servitude de passage (1971-1975). Alimentation de la ville de Bourg-en-Bresse et protection des captages : déclaration d’utilité publique, rapport géologique, plans parcellaires (1981).
Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942). Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981). Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971). Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962). Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)
Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).