- 1L17
- Dossier
- 1980-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
École maternelle. - Construction.
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
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Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
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Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
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Exploitation : contrat d’affermage, règlement, tarifs, redevance, correspondance.
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Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
Manifestations et épreuves sportives.
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Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Transport de matières dangereuses.
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Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
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Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.
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Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
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Inventaire communal, questionnaire communal.
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Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
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Tableaux de recensement des classes.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
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Programmes annuels des travaux et relations avec le syndicat intercommunal de voirie.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
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Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
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Listes des personnes secourues, correspondance.
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